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ardoise

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Legal notice

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Éditeur du site

Le présent site et le service Ardoise sont édités par {À COMPLÉTER : dénomination sociale}, {À COMPLÉTER : forme juridique} au capital de {À COMPLÉTER : montant} euros, immatriculée au RCS de {À COMPLÉTER : ville} sous le numéro SIREN {À COMPLÉTER : SIREN}, dont le siège social est situé {À COMPLÉTER : adresse complète}. Numéro de TVA intracommunautaire : {À COMPLÉTER : TVA}.

Directeur de la publication

{À COMPLÉTER : nom et prénom du directeur de la publication}.

Contact

Adresse électronique : {À COMPLÉTER : email de contact}. Téléphone : {À COMPLÉTER : numéro de téléphone}.

Hébergement

Le site est hébergé par Scaleway SAS, société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 433 115 904, dont le siège social est situé 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France. Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne (région Paris, France).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque « Ardoise », logo, textes, interfaces, éléments graphiques et logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Données personnelles

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